Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEELLA DOMAINE LES AURELLES
GAEC LES AURELLES

Numéro de dépôt :
4596795
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
DEELLA DOMAINE LES AURELLES de GAEC LES AURELLES

Présentation de la marque DEELLA DOMAINE LES AURELLES

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par GAEC LES AURELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEELLA DOMAINE LES AURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est GAEC LES AURELLES domicilié(e) 8 chemin des champs blancs - 34320 - NIZAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES AURELLES, Monsieur BASILE SAINT GERMAIN domicilié(e) 8 chemin des champs blancs - 34320 - NIZAS - France.

La marque DEELLA DOMAINE LES AURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEELLA DOMAINE LES AURELLES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

GAEC LES AURELLES a également déposé les autres marques suivantes : SOLEN DOMAINE LES AURELLES , AUREL DOMAINE LES AURELLES


GAEC LES AURELLES - 8 chemin des champs blancs - 34320 - NIZAS - France


GAEC LES AURELLES, Monsieur BASILE SAINT GERMAIN - 8 chemin des champs blancs - 34320 - NIZAS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.